Conditions Générales d'Utilisation

1. Présentation du service

Le bot Discord Yokai (ci-après « le Bot ») est un service développé, exploité et maintenu par la Team Yokai.

Le Bot propose diverses fonctionnalités destinées à la gestion, la modération et l'animation de serveurs Discord : modération, whitelist, captcha, gestion de rôles, tickets, salons vocaux temporaires, niveaux et XP, anniversaires, giveaways et sauvegardes de serveur. Il est accessible via la plateforme Discord et fonctionne sur des infrastructures hébergées en Suisse.

2. Champ d'application et acceptation

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet de définir les règles encadrant l'utilisation du Bot.

L'utilisation du Bot implique l'acceptation pleine, entière et sans réserve :

• des présentes Conditions Générales d'Utilisation ;
• de la Politique de confidentialité associée.

En invitant le Bot sur un serveur Discord ou en utilisant l'une de ses fonctionnalités, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de ces documents et les accepter.

En utilisant le Bot, vous acceptez les présentes conditions. Si vous ne les acceptez pas, veuillez ne pas utiliser le Bot.

3. Conformité légale

La Team Yokai s'engage à exploiter et maintenir le Bot dans le respect des législations applicables, notamment :

• le droit français, en raison de l'implantation de l'équipe ;
• le droit suisse, en raison de l'hébergement du Bot et des données associées.

L'utilisateur s'engage à utiliser le Bot conformément aux lois en vigueur dans son pays, aux lois françaises et suisses applicables au service, ainsi qu'aux Conditions d'utilisation de Discord.

4. Conditions d'accès et d'utilisation

Le Bot est destiné à être utilisé exclusivement dans un cadre légal et légitime.

L'utilisateur est responsable de l'utilisation qu'il fait du Bot, des paramètres appliqués sur son serveur et des actions effectuées via ses fonctionnalités, notamment de modération, de contrôle d'accès (whitelist, captcha) et de sauvegarde.

5. Utilisations interdites

Sont notamment interdites :

• toute activité contraire aux lois françaises, suisses, ou aux lois en vigueur dans le pays de l'utilisateur ;
• le harcèlement, la discrimination ou l'incitation à la haine ;
• toute tentative de perturber, détourner, surcharger ou exploiter le Bot de manière abusive.

6. Modération et contrôle d'accès

Le Bot met à disposition des outils de modération (avertissements, expulsions, bannissements temporaires ou définitifs) ainsi que des systèmes de contrôle d'accès (whitelist, captcha).

L'utilisateur configure et déclenche lui-même ces outils. Il est seul responsable des décisions de modération, du paramétrage de l'accès à son serveur et de leurs conséquences. La Team Yokai ne saurait être tenue responsable d'une exclusion, d'un blocage d'accès ou d'une sanction appliquée via le Bot.

7. Sauvegardes et restauration

Le Bot permet de générer une sauvegarde de la configuration d'un serveur (structure des salons, permissions, rôles, paramètres des modules) sous la forme d'un code, puis de la restaurer.

La restauration d'une sauvegarde entraîne des modifications importantes et potentiellement irréversibles de la structure du serveur. L'utilisateur en assume l'entière responsabilité. Il lui appartient de conserver ses codes de sauvegarde en lieu sûr : la Team Yokai ne les stocke pas et ne peut donc pas les récupérer en cas de perte.

8. Responsabilités

L'utilisateur est seul responsable des décisions prises via le Bot et du respect des lois applicables.

La Team Yokai met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer le bon fonctionnement du Bot, sans garantir une disponibilité continue ni l'absence d'interruption, d'erreur ou de perte de données.

9. Données et confidentialité

Les données collectées et traitées par le Bot le sont conformément à la Politique de confidentialité, laquelle fait partie intégrante des présentes CGU.

10. Sanctions et bannissement

La Team Yokai se réserve le droit de restreindre, suspendre ou bannir définitivement un serveur ou un utilisateur de l'utilisation du Bot en cas de non-respect des présentes CGU.

11. Évolution du service et des CGU

La Team Yokai se réserve le droit de modifier, faire évoluer ou interrompre tout ou partie du Bot, ainsi que les présentes Conditions Générales d'Utilisation. Les modifications importantes sont communiquées via le serveur Discord officiel.

12. Droit applicable et juridiction

Les présentes CGU sont régies et interprétées conformément au droit français et au droit suisse. Une solution amiable sera recherchée en priorité avant toute action judiciaire.

13. Contact

Pour toute question relative aux présentes Conditions Générales d'Utilisation ou au Bot :

• Email : contact@teamyokai.ch
• Discord : discord.gg/CdNFmfgTjH
• Twitter / X : @TeamYokai_